Brunet Concept

Mentions légales — Matthieu Brunet
⚖️ Mentions légales

Mentions légales du site Matthieu Brunet

Informations légales, protection des données et responsabilités — présentation claire et à jour des obligations essentielles.

1. Informations générales

EntrepriseMatthieu Brunet — Artisan Carreleur & Rénovateur
Siège[Adresse complète] • [Code postal] [Ville] — France
SIRET[Numéro SIRET]
Code APE[ex. 4333Z — Travaux de revêtement des sols et des murs]
StatutEntreprise individuelle
Responsable de la publicationMatthieu Brunet

2. Hébergeur du site

  • Hébergeur
    [OVH / Hostinger / Autre]
  • Adresse
    [Adresse complète de l’hébergeur]
  • Téléphone
    [N° de l’hébergeur]
  • Site web
    [URL de l’hébergeur]

3. Création & développement

Conception graphique et développement web : Com’Uniquewww.comunique.io.
Tous les contenus (textes, photographies, icônes, éléments graphiques) ont été réalisés ou intégrés avec l’autorisation de leurs auteurs respectifs.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, structure & code) est la propriété exclusive de Matthieu Brunet, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

5. Données personnelles & RGPD

Les données collectées via les formulaires (contact, devis) sont nécessaires au traitement de votre demande. Elles sont traitées par Matthieu Brunet, responsable du traitement.

  • Finalités Gestion des demandes clients, devis, suivi commercial.
  • Durée 12 mois maximum après le dernier contact.
  • Vos droits Accès, rectification, effacement, opposition : dpo@votre-domaine.fr.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies techniques et, le cas échéant, de mesure d’audience (Google Analytics, etc.). Vous pouvez configurer votre navigateur pour accepter ou refuser ces cookies.

7. Sécurité & responsabilité

Matthieu Brunet met tout en œuvre pour garantir la sécurité et la disponibilité du site. Il ne peut toutefois garantir l’absence d’anomalies ou d’interruptions de service.

8. Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.

9. Crédit & développement

Site conçu & développé par
Com’Unique — agence créative & web
www.comunique.io